Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS DE L OR
Numéro de dépôt :
1087549
Date de dépôt :
11/01/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE L OR
Déposée le 11 janvier 1979 par monsieur GRANET Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE L OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS DE L OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE L OR est expirée depuis le 11 janvier 1989.
GRANET Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039